13
Jan
La Jurisprudence Est Elle Une Source Du Droit. La jurisprudence a beaucoup évolué au cours du temps parallèlement aux transformations du système judiciaire mais aussi selon les différents systèmes juridiques. Le strict respect de la norme juridique. Il ny a pas de connaissance du droit sans connaissance de la jurisprudence car cest elle qui fixe le sens et la portée de la règle de droit. Au sens étroit ce terme est utilisé pour désigner une dispositions législatives ou réglementaires ces dernières étant parfois imprécises.
Il sagit donc dans un premier temps de voir si il existe des obstacles à la reconnaissance de la jurisprudence comme source formelle ce que nous ferons dans un premier temps. Au sens étroit ce terme est utilisé pour désigner une dispositions législatives ou réglementaires ces dernières étant parfois imprécises. La jurisprudence contribue à la formation du droit. La jurisprudence nest pas une véritable source de droit Une source de droit comprend des caractère généraux cest à dire quelle sapplique à tous à un moment donné et à tous le territoire. A- Création de la jurisprudence. La jurisprudence est une autorité maispasune source formelle du droit Lorsque larticle nécessite précision Chaque décision de justice est loccasion de préciser la manière dont un texte de loi doit être entendu.
Comme la loi la jurisprudence est une source du droit.
Lorigine de linterdit contenu dans larticle 5. La jurisprudence a beaucoup évolué au cours du temps parallèlement aux transformations du système judiciaire mais aussi selon les différents systèmes juridiques. Pour certains auteurs la jurisprudence nest pas une source de droit car la règle posée nest pas générale elle ne va sappliquer quau seul contentieux trancher par les juges cest lautorité relative du chose jugé. Admettre la jurisprudence comme source de droit cest-à-dire permettreaux juges de créer du droit en plus du législateur reviendrait finalement à conférer le pouvoir législatif au pouvoir judiciaire la condition de séparation des pouvoirs ne serait donc plus réunie. Cependant cela doit être nuancée car la jurisprudence ne dispose pas de lautorité des règles de droit. Afin de créer de la jurisprudence il est nécessaire de suivre une procédure particulière A qui comprend un rôle important des juges B.